Frédéric Lefevre, de la société Exlibris (logiciel Aleph), propose une nouvelle rédaction de la base de travail de la Charte sur les transferts de données lors des réinformatisations.

Vous pouvez consulter cette proposition de rédaction en pièce jointe.

Le fichier reprend le texte de la base de travail. Les encadrés contiennent les modifications proposées par Frédéric Lefevre, qui sont parfois accompagnées de commentaires présentant les raisons de ces propositions de modification.